Modèle arrêté réintégration temps partiel thérapeutique DOC, PDF
Modèle arrêté réintégration temps partiel thérapeutique DOC, PDF

Le temps partiel thérapeutique est un dispositif qui permet aux fonctionnaires de travailler à temps partiel pour des raisons médicales. Cette mesure est souvent utilisée pour les personnes souffrant d’une maladie ou d’un handicap. Dans cet article, nous allons vous présenter un modèle de lettre pour demander un temps partiel thérapeutique dans la fonction publique.

Qu’est-ce qu’un temps partiel thérapeutique ?

Le temps partiel thérapeutique est un dispositif permettant aux fonctionnaires de travailler à temps partiel pour des raisons médicales. Cette mesure est souvent utilisée pour les personnes souffrant d’une maladie ou d’un handicap. Le temps partiel thérapeutique peut être accordé pour une durée maximale d’un an, renouvelable une fois.

Comment faire une demande de temps partiel thérapeutique ?

Pour faire une demande de temps partiel thérapeutique, vous devez adresser une lettre à votre employeur. Cette lettre doit être accompagnée d’un certificat médical justifiant votre demande. Vous devez préciser la durée de votre temps partiel, les horaires de travail souhaités et les tâches que vous pouvez accomplir.

Modèle de lettre pour demander un temps partiel thérapeutique

Objet : Demande de temps partiel thérapeutique

Madame, Monsieur,

Je soussigné(e) [Nom et prénom], fonctionnaire de la [nom de l’administration], souhaite par la présente solliciter un temps partiel thérapeutique à compter du 2024.

Cette demande est motivée par un certificat médical joint à ce courrier qui atteste de ma situation de santé. Le médecin traitant recommande un temps partiel thérapeutique pour une durée de [durée demandée] pour me permettre de me rétablir.

Je vous propose de travailler [horaires de travail souhaités]. Pendant cette période, je suis apte à accomplir les tâches suivantes : [liste des tâches que vous pouvez faire].

Je vous remercie de l’attention que vous porterez à ma demande et je me tiens à votre disposition pour toute information complémentaire.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

[Signature]

Exemples de demande de temps partiel thérapeutique

Exemple 1 : Un fonctionnaire souffrant de troubles musculo-squelettiques

Madame, Monsieur,

Je soussigné(e) [Nom et prénom], fonctionnaire de la [nom de l’administration], souffre depuis plusieurs mois de douleurs chroniques aux poignets et aux épaules. Mon médecin traitant recommande vivement un temps partiel thérapeutique pour une durée de six mois.

Je propose de travailler à mi-temps, les lundis, mardis et mercredis matins. Durant cette période, je suis apte à accomplir les tâches suivantes : [liste des tâches que vous pouvez faire].

Je vous remercie de l’attention que vous porterez à ma demande et je me tiens à votre disposition pour toute information complémentaire.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

[Signature]

Exemple 2 : Un fonctionnaire souffrant de dépression

Madame, Monsieur,

Je soussigné(e) [Nom et prénom], fonctionnaire de la [nom de l’administration], souffre depuis plusieurs mois de dépression. Mon médecin traitant recommande un temps partiel thérapeutique pour une durée de huit mois.

Je propose de travailler à mi-temps, les lundis, mardis et mercredis après-midi. Durant cette période, je suis apte à accomplir les tâches suivantes : [liste des tâches que vous pouvez faire].

Je vous remercie de l’attention que vous porterez à ma demande et je me tiens à votre disposition pour toute information complémentaire.

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

[Signature]